Déposée le 24 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IN EXCELSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIAK domicilié(e) 26 RUE DU CDT MOUCHOTTE,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSERET ROMAIN domicilié(e) 26 RUE DU CDT MOUCHOTTE,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque IN EXCELSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN EXCELSIS est expirée depuis le 24 janvier 2015.
PANIAK a également déposé les autres marques suivantes : ACTUMAC , MACPLUS
PANIAK SARL - 26 RUE DU CDT MOUCHOTTE,75014 PARIS - 75014 - France
BISSERET ROMAIN - 26 RUE DU CDT MOUCHOTTE,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Appareils et instruments cinématographiques Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et/ou le traitement du son et/ou des images. Support d'enregistrement magnétique et chimiques, disques acoustiques et/ou optiques. Support d'enregistrement numériques. Logiciels de jeux enregistrés films de comédie, drame, action, aventure et/ou animation. Support vidéo de courts, moyens et longs métrages. Production de films cinématographiques et/ou audiovisuels de courts, moyens ou longs métrages. Divertissement. Production de films d'action, de comédie, drame et/ou d'animation, de films théâtraux et de pièces de théâtre. Conseil et informations en matière de divertissement notamment de musique, de films et de télévisions via réseaux informatiques ainsi que de publication en ligne et de publications électroniques, de livres et de revues.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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